Le conseil de la Communauté métropolitaine de Montréal a adopté, lors de son assemblée ordinaire tenue le 23 février 2023, le Règlement intérieur du comité exécutif numéro RCE-02-2 relatif à la délégation de pouvoirs au directeur général.
Le conseil de la Communauté métropolitaine de Montréal a adopté, lors de son assemblée ordinaire tenue le 23 février 2023, le Règlement numéro 2023-106 modifiant le Règlement numéro 2001-1 sur l’établissement des quotes-parts et leur paiement par les municipalités faisant partie de la Communauté métropolitaine de Montréal.
Le conseil de la Communauté métropolitaine de Montréal a adopté, lors de son assemblée ordinaire tenue le 23 février 2023, le Règlement numéro 2023-105 modifiant le Règlement numéro 2002-13 sur le programme de partage de la croissance de l’assiette foncière et la constitution du fonds de développement métropolitain.
Les élus de la Communauté métropolitaine de Montréal ont adopté plusieurs résolutions lors des assemblées du comité exécutif et du conseil qui se sont succédé le 23 février. Retour sur certaines d’entre elles.
Attendue pour le mois d’août prochain, l’étude portera notamment sur les différentes modalités applicables à l’implantation et l’opérationnalisation d’un tel système dans la région métropolitaine, dont les choix technologiques, la structure de gouvernance et de gestion, ainsi que les impacts financiers, économiques et environnementaux.
La Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) annonce la création du Programme de revalorisation des espaces industriels visant à accélérer la transition écologique des parcs, des terrains et des bâtiments industriels du Grand Montréal.
Une période de questions est prévue pour le public au début de l’assemblée. Les personnes désirant poser des questions doivent soit se présenter 15 minutes avant le début de l’assemblée ou soit transmettre leur question par courriel à l’adresse : [email protected], et ce, au plus tard le 21 février 2023, à 15 h.
