Les 19 municipalités rurales du Grand Montréal se sont mobilisées lors d’un forum organisé par la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) en marge de la consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles aujourd’hui, afin de réitérer au gouvernement du Québec leurs demandes de mettre en place diverses mesures pour protéger la zone agricole et soutenir leur vitalité.
Résultats de recherche
Résultats de recherche pour :
[]
Analyse de la conformité au PMGMR des projets d’implantation ou de modification d’installations de gestion des matières résiduelles
Analyse de la conformité au PMGMR des projets d’implantation ou de modification d’installations de gestion des matières résiduelles
La CMM a adopté une procédure de remboursement de la contribution des municipalités participant au nouveau Programme de rénovation des habitations à loyer modique (PRHLM). Elle remboursera la contribution municipale de base exigée établie à 10 % des coûts admissibles.
20 Déc 2023 | Fiche synthèse | Financement de la mobilité durable : Étude préliminaire pour une contribution kilométrique
[PDF - 121 Ko]Fiche synthèse | Financement de la mobilité durable : Étude préliminaire pour une contribution kilométrique
20 Déc 2023 | Financement de la mobilité durable – Étude préliminaire pour une contribution kilométrique
[PDF - 22 Mo]Ces analyses contribuent à la réflexion sur le financement de la mobilité durable. Elles permettent aux élu.es du gouvernement et de la CMM d’évaluer des scénarios et leurs impacts socioéconomiques.
20 Déc 2023 | Bilan du projet pilote L’ARTERRE
[PDF - 291 Ko]2019-2023