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28 Sep 2021 | Règlement numéro 2021-88
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Modifiant le règlement 2016-67 décrétant un emprunt de 15 000 000 $ afin de financer la contribution métropolitaine versée dans le cadre des programmes d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain