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Des milliers d’élèves de la région métropolitaine font relâche cette semaine. Les prévisions météorologiques s’annoncent clémentes, une belle occasion d’investir les sites de plein air hivernal dans le Grand Montréal. Voici quelques suggestions.
Règlement intérieur du comité exécutif RCE-02-2 relatif à la délégation de pouvoirs au directeur général
Règlement intérieur du comité exécutif RCE-02-1 relatif à la délégation de pouvoirs au directeur général
Règlement intérieur du comité exécutif RCE-04 modifiant les règlements intérieurs du comité exécutif antérieurs notamment en ce qui concerne la délégation de pouvoirs au directeur général
27 Fév 2023 | Règlement numéro 2023-106
[PDF - 74 Ko]Règlement numéro 2023-106 modifiant le Règlement numéro 2001-1 sur l’établissement des quotes-parts et leur paiement par les municipalités faisant partie de la Communauté métropolitaine de Montréal
27 Fév 2023 | Règlement numéro 2023-105
[PDF - 91 Ko]Règlement numéro 2023-105 modificiant le règlement numéro 2002-13 sur le programme de partage de la croissance de l’assiette foncière et la constitution du fonds de développement métropolitain