Budget de l’année 2008 de la Communauté métropolitaine de Montréal
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15 Oct 2007 | Règlement intérieur du Comité exécutif relatif à la délégation de pouvoirs au trésorier
[PDF - 10 Ko]Règlement intérieur du Comité exécutif
Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du Conseil du 27 septembre 2007
Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du Conseil du 14 juin 2007
L’objectif principal de cette étude est d’illustrer, par des dessins et des exemples bâtis, les différentes formes urbaines que peut prendre un îlot ou un quartier résidentiel selon l’ampleur de sa densité mais aussi selon les types de bâtiments qui sont construits.
Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du Conseil du 19 avril 2007
02 Mar 2007 | Règlement numéro 2007-39
[PDF - 8 Ko]Modifiant le règlement numéro 2004-24 sur le programme de partage de la croissance de l’assiette foncière