Communiqué de presse

Montréal, le 11 février 2025 – La Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) publie, aujourd’hui, son portrait de la réglementation encadrant la combustion du bois dans la région métropolitaine. Ce rapport présente la synthèse des efforts mis en œuvre sur le territoire de la CMM pour limiter les impacts de la combustion du bois à des fins de chauffage, d’agrément ou de cuisson, qui demeure une source d’émission de particules fines dans l’air à surveiller.

La combustion au bois représente en effet une importante source de pollution de l’air dans le Grand Montréal et est la principale responsable du smog hivernal. La CMM s’est penchée sur les différents règlements en place ou à venir dans les 82 municipalités de la région métropolitaine afin de brosser un portrait à jour de la situation. Trois usages ont été étudiés : les feux intérieurs, qu’ils soient utilisés pour le chauffage ou l’agrément, les feux extérieurs, à ciel ouvert ou dans un foyer, et la cuisson au bois.

L’analyse des règlements municipaux réalisée par la CMM révèle que, pour le chauffage au bois, l’encadrement est hétérogène. Ainsi, près de la moitié des 82 municipalités ont des règlements encadrant l’installation ou l’utilisation de foyers intérieurs au bois. Parmi celles-ci, 13 municipalités contraignent l’installation ou l’utilisation des foyers au bois intérieurs plus fortement que le Règlement sur les appareils de chauffage au bois provincial. Enfin, 19 municipalités interdisent l’utilisation de foyers pendant les épisodes de smog.

En ce qui a trait aux feux extérieurs, 76 municipalités, qui regroupent 98 % de la population de la région métropolitaine, interdisent totalement ou partiellement ces feux, 47 d’entre elles exigeant des permis. Les foyers extérieurs demeurent pour leur part permis dans 58 municipalités, mais 20 autres, qui représentent 57 % de la population, appliquent une interdiction totale.

Enfin, l’encadrement de l’usage commercial de la cuisson au bois est quasi inexistant dans le Grand Montréal. Seuls deux arrondissements de la Ville de Montréal ont ajouté une disposition à leur règlement d’urbanisme interdisant les nouveaux établissements de cuisson au bois.

Séance d’information publique à venir

Forte de cette mise à jour de l’inventaire de la réglementation sur la combustion au bois, la commission de l’environnement et de la transition écologique de la CMM tiendra, le 10 mars 2025, une séance d’information publique sur la qualité de l’air. En plus de présenter les constats découlant du portait, les enjeux liés à la qualité de l’air dans le Grand Montréal seront abordés par la Direction régionale de santé publique de Montréal, tandis que la Ville de Montréal présentera le bilan de la qualité de l’air réalisé sur le territoire de l’agglomération de Montréal.

Cette séance d’information sera aussi l’occasion pour la population et les différents acteurs de la région métropolitaine de faire connaître leurs préoccupations face à la qualité de l’air sur le territoire de la CMM. À la suite de cette séance, la commission déposera un rapport complet faisant état des préoccupations exprimées et des pistes de réflexion portant sur la nécessité d’agir à l’échelle du Grand Montréal.