Avis public

Avis de convocation à l’assemblée ordinaire du Conseil le jeudi 27 février 2020

Objet : Assemblée ordinaire du Conseil
Date : Le jeudi 27 février 2020 à 10 h 00
Lieu : Siège de la Communauté situé

Une période de questions est prévue pour les citoyens au début de l’assemblée. Les personnes désirant poser des questions doivent s’inscrire à l’avance sur le site de la Communauté ou sur place au moins 15 minutes avant le début de la séance.

SÉANCE PUBLIQUE (10 h 00)

ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS DES CITOYENS ET DES CONSEILLERS

PRÉSENTATIONS

Plan stratégique de développement du transport collectif. (HUIS CLOS)

Projet pilote de résilience en zone inondable – Ville de Deux-Montagnes

SUIVIS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL

• État des lieux et mesures de la Communauté concernant le pourtour du Grand Montréal en matière d’aménagement de transport collectif.
• Programme de compensation des municipalités rurales.

1. Dépôt d’un acte de nomination d’un membre du conseil.
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Procès-verbal
   1. Approbation du procès-verbal de l’assemblée tenue le 12 décembre 2019.
4. Finances
   1. Programme de partage de la croissance de l’assiette foncière de la Communauté. Dossier FI 20-01
5. Environnement
   1. Projet de modification amendé du Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles. Dossier EN 20-01
6. Transport
   1. Approbation du Programme des immobilisations 2020-2029 de la Société de transport de Montréal, volet métro. Dossier TR 20-01
7. Secrétariat
   1. Rapport sur l’application du règlement concernant la gestion contractuelle de la Communauté. Dossier SE 20-01
   2. Activités des commissions et du comité consultatif agricole en 2019. Dossier SE 20-02
   3. Nomination à la commission du développement économique. Dossier SE 20-03
   4. Nomination à la commission de l’aménagement. Dossier SE 20-04
8. Commentaires / Rapports / Demandes
   1. Présidents des commissions
   2. Membres du conseil
   3. Directeur général
9. Pour information

• Procès-verbal de la séance du Comité exécutif tenue le 5 décembre 2019.
• Procès-verbal de la séance du Comité exécutif tenue le 23 janvier 2020.
• Procès-verbal de la séance du Comité exécutif tenue le 13 février 2020.
• Lettre du 16 décembre 2019 de M. Dan Thompson, de la Commission de planification de la rivière des Outaouais concernant l’importance des mesures de régularisation du bassin versant de la rivière des Outaouais.
• Liste des contrats au 14 février 2020.