Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du Conseil du 1er octobre 2015
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La Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) apprend aujourd'hui la mise en service de l'oléoduc 9b de la compagnie Enbridge entre North Westover (en Ontario) et Montréal
17 Sep 2015 | Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du 17 septembre 2015
[PDF - 172 Ko]Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du 17 septembre 2015
06 Août 2015 | Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif du 6 août 2015
[PDF - 88 Ko]Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif du 6 août 2015
05 Juil 2015 | Protocole d’entente entre l’Office national de l’énergie (ONÉ) et la Communauté métropolitaine de Montréal
[PDF - 334 Ko]L’objet du présent protocole est, dans la mesure du possible, d’améliorer le partage de l’information et la collaboration, et de promouvoir le dialogue entre les participants au sujet des pipelines réglementés par l’Office qui sont situés sur le territoire de la Communauté.
24 Juin 2015 | Rapport de monitoring du PMAD 2015
[PDF - 23 Mo]Ce rapport bisannuel de suivi de la mise en oeuvre du Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) a pour objectif de fournir aux élus, aux différents intervenants impliqués dans le développement du Grand Montréal, ainsi qu’au grand public, de l’information pertinente et à jour concernant l’avancement de la mise en œuvre du PMAD et les progrès réalisés en fonction des objectifs identifiés.
22 Juin 2015 | Règlement numéro 2015-64
[PDF - 11 Ko]Modifiant le règlement numéro 2004-24 sur le programme de partage de la croissance de l’assiette foncière