Cahiers métropolitains est une collection présentant des études ou des rapports de recherche mettant l’accent sur différents thèmes liés au développement du Grand Montréal et aux compétences et activités de la CMM.
Résultats de recherche
Résultats de recherche pour :
[]
Page regroupant les procès-verbaux du Conseil de la Communauté métropolitaine de Montréal
Page regroupant l'ensembles des rapports d'activités de la Communauté métropolitaine de Montréal
Page regroupant les procès-verbaux du Comité exécutif de la Communauté métropolitaine de Montréal
12 Sep 2019 | Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du 12 septembre 2019
[PDF - 186 Ko]Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du 12 septembre 2019
12 Sep 2019 | Proposition de Règlement métropolitain relatif aux territoires à risque d’inondation
[PDF - 323 Ko]Élaborée par la Communauté métropolitaine de Montréal
Le mandat de la Commission consiste à tenir une consultation auprès des cinq secteurs de la Communauté sur la proposition d’un règlement relatif aux territoires à risque d’inondation, à recueillir les commentaires et à formuler des recommandations au comité exécutif.