Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du 26 novembre 2015
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Mémoire présenté à la Commission des transports et de l’environnement de l’Assemblée nationale du Québec dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi no 76
24 Nov 2015 | Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif du 24 novembre 2015
[PDF - 64 Ko]Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif du 24 novembre 2015
23 Nov 2015 | Prévisions budgétaires 2016
[PDF - 5 Mo]Budget de l’année 2016 de la Communauté métropolitaine de Montréal
Projections démographiques : 221000 nouveaux ménages attendus dans le Grand Montréal pour la période 2016-2031 – Ce numéro du Perspective Grand Montréal présente les données du scénario de référence des dernières projections démographiques réalisées par l’SQ, à l’échelle du Grand Montréal et de ses cinq secteurs géographiques.
17 Nov 2015 | Règlement numéro 2015-65
[PDF - 15 Ko]Modifiant le règlement numéro 2001-1 sur l’établissement des quotes-parts et leur paiement par les municipalités faisant partie de la Communauté métropolitaine de Montréal
16 Nov 2015 | Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif du 16 novembre 2015
[PDF - 63 Ko]Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif du 16 novembre 2015