Près de cinq ans après son lancement, le projet pilote L’ARTERRE de la CMM, qui facilite les jumelages entre les aspirant∙es-agriculteur∙ices et les propriétaires fonciers du Grand Montréal, prendra fin le 1er janvier 2024.
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La CMM et l’ARTM souhaitent rappeler l’entrée en vigueur, à compter du 1er janvier 2024, du règlement élargissant l’application de la taxe sur l’immatriculation à tous les véhicules de promenade immatriculés sur le territoire de la CMM et de la Ville de Saint-Jérôme.
Page traitant du Plan climat métropolitain | PCM
14 Nov 2023 | Règlement numéro 2023-109
[PDF - 84 Ko]Règlement numéro 2023-109 modifiant le règlement numéro 2001-4 concernant les services de la Communauté métropolitaine de Montréal et établissant le champ de leurs activités