Règlement intérieur du Comité exécutif
Règlement intérieur du comité exécutif RCE-01 relatif à la conduite de ses affaires
Date de mise à jour : 1er octobre 2019
Télécharger le règlement d’origine (PDF – 19 Ko)
Règlement intérieur du comité exécutif RCE-02 relatif à la délégation de pouvoirs au directeur général
Date de mise à jour : 1er octobre 2019
Télécharger le règlement d’origine (PDF – 13 Ko)
RCE-02-1 (PDF – 54 Ko)
RCE-02-2 (PDF – 53 Ko)
RCE-02-3 (PDF – 54 Ko)
Règlement intérieur du comité exécutif RCE-03 relatif à la délégation de pouvoirs au trésorier
Date de mise à jour : 1er octobre 2019
Télécharger le règlement d’origine (PDF – 10 Ko)
Règlement intérieur du comité exécutif RCE-04 modifiant les règlements intérieurs du comité exécutif antérieurs notamment en ce qui concerne la délégation de pouvoirs au directeur général
RCE-04 (PDF – 66 Ko)
Mise en garde
La codification administrative est un outil de travail facilitant la consultation d’un règlement. Elle intègre le règlement d’origine et les modifications qui lui ont été apportés depuis sa première publication. Les règlements annuels présentent séparément le règlement d’origine et les règlements le modifiant.
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