Rapports des commissions

Commission de l’aménagement et de la mobilité

2023-05 | Portrait et diagnostic de la mobilité des marchandises sur le territoire de la CMM (PDF - 7 Mo)
Rapport de la commission de l’aménagement et de la mobilité
2021-03 | Aménagement du territoire et enjeux de santé publique dans un contexte d'épidémie ou de pandémie (PDF - 3 Mo)
Rapport de la Commission de l’aménagement de la Communauté métropolitaine de Montréal
2020-02 | Rapport de consultation sur la proposition d'un règlement relatif aux territoires à risque d'inondation (PDF - 966 Ko)
Rapport de la Commission de l’aménagement de la Communauté métropolitaine de Montréal
2018-06 | Portrait des inondations printanières de 2017 sur le territoire métropolitain – Volets 3 (PDF - 2 Mo)
Volet 3 du mandat de la commission de l'aménagement. Recommandations relatives à l'adaptation des outils d'aménagement à la suite des inondations printanières de 2017
2017-09 | Portrait des inondations printanières de 2017 sur le territoire métropolitain - Volets 1 et 2 (PDF - 28 Mo)
Volets 1 et 2 du mandat de la commission de l'aménagement. Constats, recommandations et plan d’action
2012-12 | Stratégie immobilière pour la région métropolitaine de Montréal (PDF - 679 Ko)
Rapport de la Commission de l’aménagement de la Communauté métropolitaine de Montréal
2011-11 | Un Grand Montréal attractif, compétitif et durable - Projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PDF - 8 Mo)
Rapport de consultation publique de la commission de l’aménagement de la Communauté métropolitaine de Montréal
2005-09 | Rapport de consultation publique sur le projet de schéma métropolitain d'aménagement et de développement | PSMAD (PDF - 808 Ko)
Rapport de la commission de l'aménagement de la Communauté métropolitaine de Montréal

2019-09 | Gratuité des services de transport collectif de la Société de transport de Montréal lors de tempêtes de neige (PDF - 547 Ko)
Rapport de la commission du transport de la Communauté métropolitaine de Montréal
2019-04 | Sources de financement du transport collectif dans le Grand Montréal (PDF - 1 Mo)
Rapport final de la commission du transport de la Communauté métropolitaine de Montréal
2019-01 | Orientations et attentes à l’égard de la tarification sociale du transport en commun sur le territoire de la CMM (PDF - 2 Mo)
Rapport de la commission du transport de la Communauté métropolitaine de Montréal
2012-08 | Sommaire des recommandations de la commission du transport en matière de gouvernance, d’investissements et de financement sur le transport en commun (PDF - 1 Mo)
Rapport de la commission du transport de la Communauté métropolitaine de Montréal
2012-08 | Réflexions et recommandations sur le financement du transport collectif du Grand Montréal. Trois thèmes principaux : la gouvernance du transport collectif, la priorisation des projets d’investissement et les sources de financement à privilégier (PDF - 16 Mo)
Rapport de la commission du transport de la Communauté métropolitaine de Montréal

Commission du développement économique, des finances et de l’emploi

Commission de l’environnement et de la transition écologique

2021-06 | Rapport de la commission de l’environnement sur l’élimination des matières résiduelles (PDF - 3 Mo)
Les membres de la commission proposent 24 recommandations afin de mettre à jour les orientations de la Communauté portant spécifiquement sur l’élimination des résidus
2021-06 | Rapport de la commission de l’environnement sur l’urgence climatique (PDF - 12 Mo)
À l’issue d’une démarche de consultation et à la lecture des résultats d’un sondage public portant sur la lutte et l’adaptation aux changements climatiques, les membres de la commission proposent donc 18 recommandations destinées à la Communauté ainsi que 6 recommandations destinées au gouvernement du Québec, témoignant de la nécessité de déployer certaines mesures à une échelle dépassant les frontières du Grand Montréal.
2019-06 | Rapport de consultation publique - Projet de modification du PMGMR 2015-2020 (PDF - 2 Mo)
Rapport de consultation publique de la commission de l'environnement sur le Projet de modification du Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles (PMGMR) 2015-2020
2016-06 | Rapport final des séances d'information publiques par la commission de l'environnement (PDF - 9 Mo)
Projet de terminal d'approvisionnement de carburant aéroportuaire de la Corporation Internationale d'Avitaillement de Montréal (CIAM)
2016-01 | Projet Oléoduc Énergie Est TransCanada - Rapport de consultation publique de la commission de l'environnement (PDF - 5 Mo)
Le présent rapport de la commission contribuera à établir la position que la Communauté déposera dans le cadre des consultations publiques que tiendront le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) et l'Office national de l'énergie (l'ONÉ)
2015-12 | Rapport de consultation publique sur le projet de Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles | PMGMR 2015-2020 (PDF - 2 Mo)
Rapport de consultation publique sur le Projet de PMGMR 2015-2020 par une commission indépendante
2013-02 | Projet de modification des normes sur les hydrocarbures aromatiques polycycliques au Règlement No 2008-47 sur l’assainissement des eaux (PDF - 3 Mo)
Rapport de consultation publique de la commission de l'environnement de la Communauté métropolitaine de Montréal

Commission de l’habitation et de la cohésion sociale

2024-09 | Financement métropolitain du logement social et abordable - Rapport 2024 (PDF - 1 Mo)
2023-11 | Financement métropolitain du logement social et abordable - Rapport 2023 (PDF - 947 Ko)
Rapport de la commission de l’habitation et de la cohésion sociale
2022-09 | Suivi du financement et des programmes d'habitation soutenus par la Communauté métropolitaine de Montréal - Année 2021 (PDF - 2 Mo)
Rapport de la Commission de l'habitation et de la cohésion sociale réalisé dans le cadre de son mandat permanent
2021-09 | Suivi du financement et des programmes d'habitation soutenus par la Communauté métropolitaine de Montréal - Année 2020 (PDF - 1 Mo)
Rapport de la commission du logement social réalisé dans le cadre de son mandat permanent
2020-09 | Suivi du financement et des programmes d'habitation soutenus par la Communauté métropolitaine de Montréal - Année 2019 (PDF - 930 Ko)
Rapport de la commission du logement social réalisé dans le cadre de son mandat permanent
2019-06 | Suivi du financement et des programmes d'habitation soutenus par la Communauté métropolitaine de Montréal - Année 2018 (PDF - 1 Mo)
Rapport réalisé dans le cadre du mandat permanent de la commission du logement social de la Communauté métropolitaine de Montréal
2018-06 | Suivi des remboursements et des programmes d'habitation soutenus par la Communauté métropolitaine de Montréal (PDF - 1 Mo)
Rapport réalisé dans le cadre du mandat permanent de la commission du logement social de la Communauté métropolitaine de Montréal

Comité consultatif agricole

2022-12 | Portrait des activités agricoles urbaines et des initiatives municipales favorisant leur développement sur le territoire métropolitain (PDF - 3 Mo)
Comité consultatif agricole | Août 2022