Logotype de la Communauté métropolitaine de Montréal

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Documentation

Résultat(s) 1 à 10 sur 90 dans la documentation.

Juillet 2003
PDF 243 Ko

L’élimination des matières résiduelles sur le territoire de la CMM représente un enjeu fondamental dans la confection du plan puisque le LES de Lachenaie est la seule infrastructure d’enfouissement sur le territoire de la Communauté. La recommandation du BAPE aura donc des conséquences sur les orientations du plan de gestion des matières résiduelles de la Communauté, particulièrement au niveau des...

Février 2004
PDF 137 Ko

Le LES de Sainte-Sophie est un fournisseur de services important pour la Communauté et il est évident que la recommandation du BAPE va avoir des conséquences sur les orientations du plan de gestion de la Communauté, particulièrement au niveau des quantités de déchets qui seront autorisées sur le site pour les années futures.

Avril 2004
PDF 195 Ko

Pour la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM), toue mesure visant à modifier la mise en marché actuelle des produits en vue d’une amélioration du respect du développement durable doit obligatoirement passer par une pression réglementaire et financière exercée par les pouvoirs publics sur l’industrie.

Septembre 2004
PDF 271 Ko

Pour la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM), le projet de loi numéro 44 proposé par le gouvernement est conforme au principe de « pollueur-payeur », et représente un pas attendu pour inciter le monde industriel susceptible d’émettre des contaminants dans l’environnement à internaliser tous les coûts de production.