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Séance du 25 novembre 2003, à
la Ville de Montréal, à 13 h 30
:
DM1 -
Conseil patronal de l'environnement du Québec,
présenté par
monsieur Michel Cloghesy, 9 pages, PDF 74 Ko
DM2 -
Collecte sélective
Québec, présenté par
monsieur André Martel, 22
pages, PDF 329 Ko
DM3 -
Monsieur Jean-Nil Dolbec, citoyen, 4 pages, PDF 249 Ko
DM4 -
Réseau des ressourceries,
présenté par
monsieur Michel Séguin
ainsi que madame Sylvie Chappelet et monsieur Laurent Pot-de-vin, du
Réseau des recycleries et ressourceries de France, 19 pages, PDF 2,3
Mo
DM4.1 - Ajout de la liste des membres du Réseau
des ressourceries du Québec, 4 pages, PDF 104 Ko
DM4.2 - Complément à la présentation du mémoire
du Réseau des ressourceries du Québec, 5 pages, PDF 142 Ko
DM4.3
- Réseau des ressourceries de
France, annexe, 4 pages, PDF 238 Ko
DM4.4
- Réseau des ressourceries, complément
d'information - communauté des communes
du Pays de Condé, France, 72 pages
DM116
- Monsieur Gilbert Bauer, 23 pages, PDF 1,3 Mo
Séance du 25 novembre 2003,
à la Ville de Montréal, à
19 heures :
DM5 -
Madame Eve Bergeron, citoyenne, 1 page, PDF
53 Ko
DM5.1 -
Madame Eve Bergeron, citoyenne, annexe, 1 page,
PDF
38 Ko
DM18 - Monsieur Robert Larson, citoyen, 1 page, PDF 50
Ko
DM80 -
Monsieur André Labossière,
citoyen, 3 pages, PDF 46 Ko
DM81 -
Groupe environnemental STOP, présenté par monsieur Thomas
Welt, 5 pages, PDF 112 Ko
DM81.1
- Annexe - La gestion des résidus organiques
municipaux-domestiques et ici, préambule, conclusions, recommandations.
Déposé aux audiences génériques sur la gestion
des matières résiduelles, par le groupe environnemental STOP,
Août 1996, 7 pages, PDF 413Ko
DM81.2
- Annexe - "La gestion des résidus organiques municipaux-domestiques
et ici". Mémoire déposé aux ausiences génériques
sur la gestion des matières résiduelles, par le groupe environnemental
STOP, Août 1996, 39 pages, PDF 2,7 Mo
Séance
du 26 novembre 2003, à la Ville de Montréal,
à 13 h 30 :
DM6 -
Conseil Régional de l'Environnement
de Montréal, présenté par
monsieur Robert Perreault, 9 pages, PDF
175 Ko
DM7 -
Comité de
l'Environnement du syndicat des cols bleus
regroupés
de Montréal, local 301, présenté par
monsieur Ronald Boisrond, 8 pages, PDF
164 Ko
DM8 - Éco-quartier
Saint- Sulpice, présenté par
monsieur Jean LaRoche, 10 pages, PDF
187 Ko
DM9 -
Le Regroupe de Service Éco-quartier
(RESEQ), présenté par monsieur
Charles Mercier et madame Virginie Hébert,
7 pages, PDF 165 Ko
DM10 -
Centre d'écologie urbaine
(SodecM), présenté par
madame Lucia Kowaluk et monsieur
David Browne, 3
pages (version française),
PDF 81 Ko
DM10.1 -
Centre d'écologie urbaine
(SodecM), présenté par
madame Lucia Kowaluk et monsieur
David Browne,
3 pages (version anglaise), PDF 78 Ko
Séance
du 26 novembre 2003, à la Ville de Montréal,
à 19 heures :
DM11 -
Intersan, présenté par monsieur
Hubert Bourque, 14 pages, PDF 278 Ko
DM12 -
Syndicat professionnel des scientifiques à
pratique exclusive de Montréal (SPSPEM)
présenté par monsieur Robert Millette,
12 pages, PDF 48 Ko
DM12.1
- Complément d'information à la
présentation du Syndicat professionnel
des scientifiques à pratique exclusive
de Montréal (SPSPEM), 12 pages, PDF 93
Ko
DM12.2 -
SPSPEM - Material Flux Management of Waste
by Mechanical-Biological Pre-Treatment,
10 pages, PDF 738 Ko
DM12.3 -
SPSPEM - Le précompostage
des déchets avant enfouissement,
14 pages, PDF 951 Ko
DM12.4 -
SPSPEM - Overview on Mechanical-Biological
Pretreatment of Residual MSW, 13 pages,
PDF 1,08 Mo
DM12.5 - SPSPEM - Solid Waste-Resource Management
Regulations - Environment Act, N.S., 26
pages, PDF 1,90 Mo DM12.6 -
SPSPEM - Le Conseil des Communautés
Européennes, Directives du Conseil
du 15 juillet 1975 relative aux déchets,
5 pages, PDF 334 Ko
DM12.7 -
SPSPEM - Le Conseil des Communautés
Européennes, Directives du Conseil
du 18 mars 1991, relative aux déchets,
7 pages, PDF 714 Ko DM12.8 -
SPSPEM - Le Conseil des Communautés
Européennes, Directives du Conseil
du 26 avril 1999 relative aux déchets,
19 pages, 1,40 Mo
DM12.9 -
SPSPEM - Le Conseil des Communautés
Européennes, Directives du Conseil
du 19 décembre 2002 relative aux
déchets, 23 pages, PDF 1,44 Mo
DM13 -
Centre d'expertise sur les matières résiduelles,
présenté par monsieur André
Hébert, 4 pages, PDF 112 Ko
DM14 -
Ville de Montréal, présenté par
monsieur Alan DeSousa, 21 pages, PDF 488 Ko
DM15 -
Action RE-buts, présenté par
monsieur Robert Couture, 5 pages,
PDF 135 Ko
DM15.1 -
Action RE-buts, annexe, 2 pages, PDF 86 Ko
DM16 -
Coalition Verte-Green Coalition,
présenté par monsieur
Albert Hayek, 8 pages (version anglaise),
PDF 61 Ko
DM17 -
Madame Myriam Vear, citoyenne, 4 pages, PDF 82 Ko
Séance du 2 décembre 2003,
à la Ville de Laval, à 13 h 30
:
DM19 - Conseil Régional de l'Environnement
de Laval, présenté par monsieur Guy Garand, 19 pages, PDF 333
Ko
DM20 - Monsieur Normand Legault, producteur agricole, 5 pages, PDF 121 Ko
DM21 - Ministère de l'Agriculture, présenté par mesdames
Lucie Tanguay et Nicole Damas, 16 pages, PDF 358 Ko
DM22 - Comité de protection de l'environnement de Saint-François,
présenté par monsieur Pierre Nardelli, mesdames Claire Roger
et Françoise Foisy, 16 pages, PDF 160 Ko
DM120 - Madame Ghyslaine Dubois, 2 pages, PDF 49 Ko
Séance
du 2 décembre 2003, à la Ville
de Laval, à 19 heures :
DM23
- Ville de Laval, présenté par
messieurs André Boileau, Gilles Benoit
et André Giroux, 91 pages, PDF 1,7 Mo
DM24
- Conseil des Entreprises de Services Environnementaux,
présenté par monsieur Pierre R.
Lachance, 10 pages, PDF 172 Ko
DM25 - Monsieur
Luc Dubois, citoyen, 4 pages, PDF 137 Ko
DM26
- Solena Canada, présenté par
messieurs Tú Dang Ngó, David Cliche
et Claude Pepin, 26 pages, PDF 4,4 Mo
DM121 - Le Conseil central Montréal métropolitain (CSN),
présenté par monsieur Gaétan Chateauneuf, janvier 2004, 6 pages, PDF 23 Ko
Séance
du 3 décembre 2003, à la Ville
de Charlemagne, à 13 h 30 :
DM27 - Madame Marielle Milette, citoyenne, 3 pages, PDF 81 Ko
DM27.1 -
Mémoire
présenté par madame Marielle
Milette, au BAPE, le 22 février 2003,
27 pages, PDF 1,29 Mo
DM28 -
Carrefour de poésie de Lanaudière, présenté par
monsieur Emilio Francescucci, 8 pages, PDF 172 Ko
DM29 -
Monsieur Daniel Dubé, citoyen, 4 pages, PDF 80 Ko
DM30 - Madame Julienne Gagnon, citoyenne, 5 pages, PDF 288 Ko
DM30.1
- Annexe - Rectification de réponse
de madame Julienne Gagnon concernant une
question posée par la
commission, le 3 décembre 2003, à 13
h 30, 1 page, PDF 100 Ko
DM31 -
Le syndicat des infirmières et infirmiers du Centre hospitalier
Le Gardeur, présenté par madame Julienne Gagnon, 3
pages, PDF 109 Ko
DM32 -
Madame Suzanne Caumartin, citoyenne, 10 pages, PDF 504 Ko
DM32.1
- Annexe - Lettre adressée au ministère
de l'Environnement concernant une demande d'accès à l'information,
1 page, PDF 46 Ko
DM32.2
- Annexe - Réponse à la lettre adressée
au ministère de l'Environnement, 1 page, PDF 57 Ko
DM33 -
Madame Clémence Massicotte, citoyenne, 1 page, PDF
48 Ko
DM34 -
Madame Béatrice Beaulieu, citoyenne,
5 pages, PDF 159 Ko
Séance
du 3 décembre 2003, à la Ville
de Charlemagne, à 19 heures :
DM35
- Madame Christine Lepage, citoyenne, 14 pages,
PDF 193 Ko
DM36 -
Ville de Repentigny, présenté par
madame Chantal Deschamps, mairesse, et messieurs
Jean-Louis Chamard, Marc Turcot et Patrice
Pelletier-Rivest,
26 pages, PDF 174 Ko
DM36.1 -
Ville de Repentigny, sommaire exécutif
du mémoire, 4 pages, PDF 115 Ko
DM36.2
- Ville de Repentigny, Annexe 1 - Avis juridique,
19 pages, PDF 204 Ko
DM36.3
- Ville de Repentigny. Annexe 2 "Analyse
critique: Chamard et Associés,
en date du 27 novembre 2003", 19 pages
DM36.4 -
Ville de Repentigny, recommandations de
la Commission du BAPE sur le projet d'agrandissement
du lieu d'enfousissement sanitaire de Lachenaie
(secteur nord), rapport 177, 2 pages, PDF
161 Ko
DM36.5 - Ville de Repentigny, Addenda au mémoire,
13 pages, PDF 629 Ko
DM37 -
Monsieur René Cyr, citoyen, 2 pages,
PDF 73 Ko
DM38 -
Ville de Charlemagne, présenté
par monsieur Normand Grenier, maire, ainsi que
messieurs Bernard Boudreau et Michel Séguin,
15 pages, PDF 190 Ko
DM39 -
MRC de L'Assomption, présenté
par madame Chantal Deschamps, préfète,
ainsi que messieurs Denis Fafard, Michel Champagne
et Roger Carrier, 56 pages, PDF 929 Ko
DM40
- Monsieur Michel Legris, citoyen, 38 pages,
PDF 514 Ko
DM40.1 -
Monsieur Michel Legris, citoyen, résumé
du mémoire, 2 pages, PDF 142 Ko
DM40.2 -
Monsieur Michel Legris, citoyen, ajout présentation
powerpoint, 33 pages, PDF 501 Ko
DM40.3 -
Texte de la présentation
powerpoint de monsieur Michel Legris, 14 pages,
PDF 319 Ko
Séance
du 4 décembre 2003, à la Ville
de Lorraine, à 13 h 30 :
DM41
- ENvironnement
JEUnesse, présenté
par messieurs Robert Ménard et Luc Parlavecchio,
14 pages, PDF 243 Ko
DM42
- Régie intermunicipale Argenteuil-Deux-Montagnes
(RIADM), présenté par monsieur
Pierre Gionet et madame Marie-Elaine Deveault,
10 pages, PDF 162 Ko
DM43
- Ville
de Mirabel, présenté par monsieur
Hubert Meilleur, maire, 9 pages, PDF 166 Ko
DM44
- Conseil Régional de l'Environnement
de Lanaudière, présenté
par monsieur Gilles Côté, 11 pages,
PDF 203 Ko
DM45
- Conseil
Régional de l'Environnement des Laurentides,
présenté par monsieur Jacques
Ruelland, 3 pages, PDF 98 Ko
DM46
-Conseil
Central de Lanaudière (CSN), présenté par
monsieur Marc Corriveau, 10 pages, PDF 248
Ko
Séance
du 4 décembre 2003, à la Ville
de Lorraine, à 19 heures :
DM47
- Ville
de Terrebonne, présenté par messieurs
Jean-Luc Labrecque, Denis Lévesque
et Daniel Vaillancourt, 30 pages, PDF 335
Ko
DM48
- Monsieur
André Hamel, citoyen, 6 pages, PDF
335 Ko
Séance du 8 décembre 2003,
à la Ville de Longueuil, à 13 h 30 :
DM49 - Direction régionale
de santé publique de Montréal-Centre,
présenté par Louis Drouin, M.D.,
CSPQ, 5 pages, PDF 120 Ko
DM49.1 -
Direction régionale
de santé publique de Montréal-Centre.
Annexe : Effets des biogaz des sites d'enfouissement
sur la santé de la population et implications
législatives, 37 pages, PDF 1,72 Mo
DM50 - Certex, présenté par monsieur
Robert Larue, 19 pages, PDF 334 Ko DM51 - ÉBI-Énergie inc.,
présenté par messieurs Jean-Claude Frigon et
Pierre Sylvestre, 93 pages, PDF 6,30 Mo
DM51.1 - ÉBI-Énergie inc.,
présentation powerpoint, 19 pages, PDF
250 Ko
DM52 - MAT Montréal
inc., présenté par monsieur Jean
LeChasseur ainsi que monsieur Jean Gauthier,
Société de développement économique
RDP-PAT Montréal-Est, 6 pages, PDF 212
Ko
DM53 - Réseau environnement, présenté par
monsieur Frederik Richard et madame Karine
Oscarson, 8 pages, PDF 143 Ko
DM54 - MRC de Rouville, présenté par
messieurs Francis Provencher et Tripo Telebak,
4 pages, PDF 118 Ko
DM55 - MRC Lajemmerais, présenté par
madame Hélène Dubé, 18
pages, PDF 198 Ko
DM118 - Renaissance, présenté
par monsieur Pierre Legault, 4 pages, PDF 116
Ko
Séance
du 8 décembre 2003, à la Ville
de Longueuil, à 19 heures :
DM56 -
Conporec, présenté par
messieurs Gilles Dupuis, Jean Beaudoin et Marcel
Robert, Maire de Tracy-Sorel, 14 pages, PDF
296 Ko
DM57 -
Front commun québécois
pour une gestion écologique des déchets
(FCQGED), présenté par monsieur
Karel Ménard,
16 pages, PDF 71 Ko
DM58 -
MRC de Beauharnois-Salaberry, présenté par
messieurs Luc Morneau et Daniel Charlebois,
Maire, 7 pages, PDF 267 Ko
DM58.1 - MRC de Beauharnois-Salaberry, résolution,
1 page, PDF 76 Ko
DM59 -
Gaïa environnement inc., présenté par
mesdames Louise Fecteau et Sophie Bergeron,
30 pages, PDF 1,10 Mo
Séance
du 10 décembre 2003, à la Ville
de Candiac, à 19
heures :
DM60 - CEGEP Sorel-Tracy, présenté par madame Françoise
Richer ainsi que par messieurs Serge Gareau,
Jean Bernier et Patrick Merrien, 14 pages, PDF
654 Ko
DM61 - MRC de Roussillon, présenté par
monsieur Daniel Ashby, Maire de St-Constant
ainsi que monsieur Richard E. Ranger, 30 pages,
PDF 554 Ko
DM61.1 - MRC de Roussillon, résumé du
mémoire, 7 pages, PDF 180 Ko DM62 - Ville de Carignan, présenté par
madame Jocelyne Lecavalier, Mairesse et madame
Hélène Hamelin, directeur général,
3 pages, PDF 101 Ko
DM63 -
Conseil Régional de l'Environnement
de la Montérégie, présenté par
messieurs Marc Olivier, Gilles Gauthier et
Jacques Morazain, 21 pages, PDF 310 Ko
DM64 -
Nature-Action Québec, présenté par
madame Maggy Hinse et monsieur Pascal Bigras,
8 pages, 41 Ko
DM64.1
- Nature-Action Québec, présenté par
madame Maggy Hinse, 24 pages, PDF
889 Ko
DM65
- Les Entreprises Temvec inc.,
présenté par
monsieur Pierre Brien, 55 pages, PDF 2,18 Mo
Séance du 15 décembre
2003, à la
Ville de Charlemagne, à 13 h 30 :
DM66 -
Ville de Mascouche, présenté par
messieurs Richard Marcotte, Maire et Luc Tremblay,
Directeur général, 20 pages,
PDF 347 Ko
DM67 -
Madame Sylvie
Major, citoyenne, 18 pages, PDF 245 Ko
DM68 -
Madame Tina
Juliano, citoyenne, 6 pages, PDF 296 ko
DM69 -
Services communautaires et culturels Centre à Nous, présenté par
messieurs Marcel Giroux et Robert Picard, 5
pages, PDF 359 Ko
DM70 -
COOP de soutien à domicile, présenté par
monsieur Robert Picard, conseiller municipal,
Ville de Repentigny, 15 pages, PDF 247 Ko
DM71 -
Régie régionale de la
santé et des services sociaux, Lanaudière,
Direction de la santé publique, présenté par
monsieur Marcel Bélanger, 24 pages,
PDF 318 Ko
DM71.1 -
Régie régionale de la
santé et des services sociaux, Lanaudière,
Direction de la santé publique, présentation
PowerPoint, 12 pages, PDF 298 Ko
DM71.2
- Mémoire
déposé aux
audiences publiques du BAPE par la Direction
de santé publique de la RRSSS
de Lanaudière, en date du 4 mars
2003, http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/les-lachenaie/documents/dm105.pdf,
33 pages
DM71.3 - Mémoire déposé au
BAPE par la DRSP de Lanaudière
en date de février 1995,http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/archives/089/dm03.pdf,
10 pages
DM71.4 - Mieux vivre avec nos déchets.
La gestion des déchets solides
municipaux et la santé publique
CSE du Québec (version intégrale),
http://www.inspq.qc.ca/publications/environnement/doc/text6.asp?E=p 138 pages + annexes
DM71.5
- Annexe - Pour une gestion responsable
et durable
de nos matières résiduelles
- Mémoire déposé au
audiences génériques sur
la gestion des matières résiduelles,
par le Comité de santé environnementale
du Québec (CSE), un comité du
conseil des directeurs de santé publique
du Québec, juin 1996, 28 pages,
PDF 2,3 Mo
DM72 -
Monsieur Michel Legris, citoyen, 6
pages, PDF 198 Ko
Séance
du 15 décembre
2003, à la Ville de Charlemagne, 19
heures :
DM73 -
Université du troisième âge,
présenté par madame Micheline
Bouchard et messieurs Jacques Gagné et
Luc St-Georges, 8 pages, PDF 157 Ko
DM74 -
Madame Manon
Fortin, citoyenne, 4 pages, PDF 169 Ko
DM74.1
- Annexe, présentée
par madame Manon Fortin, 1 page, PDF 85 Ko
DM74.2
- Annexe - Mémoire de Danick
Grenon, 13 ans, Ville de Le Gardeur, 2 pages,
PDF 74 Ko
DM75 -
Messieurs
Mario Desrosiers et Claude Rivest ainsi que
mesdames Guylaine Rivest et Melissa Desrosiers,
28 pages, PDF 162 Ko
DM76 -
Madame
Diane Lacerte, citoyenne, 10 pages, PDF
179 Ko
DM77 -
Comité des citoyens de la Presqu'île
Lanaudière, présenté par
madame Suzanne Caumartin et messieurs François
Valiquette et Mario Desrosiers, 12 pages,
PDF 224 Ko
DM78 -
Docteur
Michel Maheu, président du Conseil
des médecins, dentistes et pharmaciens
du Centre hospitalier Pierre-Legardeur
et Docteur Pierre-Jean Maziade,
président
de la Commission Médicale Régionale
de la région Lanaudière (CMR),
5 pages, PDF 275 Ko
DM79 -
Ressourcerie de Repentigny, présenté par
monsieur Yvon L. Théroux, 4 pages,
PDF 138 Ko
Mémoires déposés
auprès de la commission
DM82 -
MRC Thérèse-de-Blainville,
5 pages, PDF 134 Ko
DM83 -
Université du Québec à Montréal,
département des ressources humaines et affaires
administratives, 4 pages, PDF 123 Ko
DM84 -
Monsieur Jean-Claude St-André,
député de l'Assomption, 1 page,
PDF 86 Ko
DM85 -
YMCA - Pointe-Saint-Charles, promoteur du programme éco-quartier,
1 page, PDF 46 Ko
DM86 -
Comité pour
un environnement sain à Dollard-des-Ormeaux/Roxboro,
4 pages, PDF 48 Ko
DM87 -
Association Québécoise
des Industriels du Compostage inc., 4 pages,
PDF 133 Ko
DM88 -
Madame Maricarmen Vasquez Tagliero, 1 page,
PDF 52 Ko
DM89 - Monsieur Pierre Parent, 1 page, PDF 39 Ko
DM90 -
Madame Lynette Tremblay, Parti Vert Québec,
1 page, PDF 46 Ko
DM91 - Madame Nathalie Pellerin, 1 page, PDF 47
Ko
DM92 -
Madame Nancy Provencher, monsieur Sylvain Breton,
madame Marie-Janne Breton, madame Justine
Breton, 1 page, PDF 53 Ko
DM93 -
Madame Amélie
Forget et monsieur Erik Bouchard, 1 page, PDF
88 Ko
DM94 - Madame Carmen Chevalier, 1 page, PDF 34 Ko
DM95 - Monsieur Michel Grenier, 1 page, PDF 40 Ko
DM96 - Madame Chantal Massicotte, 1 page, PDF 29
Ko
DM97 - Monsieur Benoit Desjardins, 1 page, PDF 26
Ko
DM98 - Madame Sylvie Varin, 1 page, PDF 29 Ko
DM99 - Madame Chantal Tremblay, 1 page, PDF 32 Ko
DM100 - Monsieur Russel Théroux et madame
Gisèle Théroux, 1 page, PDF 51
Ko
DM101 - Monsieur Guy Leblanc, 1 page, PDF 67 Ko
DM102 - Institut des plastiques et de l'environnement
du Canada, 3 pages, PDF 113 Ko
DM103 - Madame Nathalie Bergeron, 1 page, PDF 35
Ko
DM104 - Monsieur Alvaro José Castro
Rivadeneira, 1 page, PDF 40 Ko
DM105 - Association des retraitées et
retraités de l'enseignement, A.R.E.Q.,
secteur des Affluents, 2 pages, PDF 124 Ko
DM106 - Monsieur Daniel Tremblay, 1 page, PDF 30
Ko
DM107 - Monsieur Robert Toussaint, 1 page, PDF 62
Ko
DM108 - Monsieur Richard Bernaquez, 8 pages, PDF
489 Ko
DM109 - Mesdames Lynne Jetté, Stéphanie
Jetté et monsieur Jacques Vautour, 10
pages, PDF 1,28 Mo
DM110 - Madame Angela Di Marzio et monsieur Benoit
Goupil, 8 pages, PDF 449 Ko
DM111 - Municipalité de la paroisse
de Ste-Geneviève-de-Berthier, 2 pages,
PDF 69 Ko
DM112 - Conseil de l'industrie forestière
du Québec et de l'Association des recycleurs
de papiers et de cartons, 15 pages, PDF 296
Ko
DM112.1 - Association des recycleurs de papiers et
de cartons, communiqué de presse,
4 novembre 2002, 1 page, PDF 70 Ko
DM
112.2 - Association des recycleurs de papiers
et de cartons, communiqué de presse,
25 septembre 2003, 1 page, PDF 67 Ko
DM113 - Monsieur David Fletcher, 2 pages, PDF 54
Ko
DM114 - Madame Cynthia Philippe, 15 pages, PDF 247
Ko
DM115
- 3R environnement
international inc., 5 pages, PDF 1,5 Mo
DM117 - Madame Sara Lourie,
1 page, PDF 37 Ko
DM119 - Monsieur Bruno
Cloutier, madame Chantal Charron, Rose-des-Vents,
Desneiges et Noé (famille 12 ième Nation),
7 pages, PDF 132 Ko
DM122 - Municipalité Régionale
du Comté de Vaudreuil-Soulanges, 8 pages,
PDF 603 Ko
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