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DC1 - La
gestion des déchets au Québec
en chiffres - Décembre 2002, présenté
par le Front commun québécois
pour une gestion écologique des déchets,
PDF 440 Ko
DC
2 - Guide
sur la gestion des matières résiduelles
comme outil pour supporter la démarche
de consensus informé en Montérégie
- Automne 2002, PDF 6,1 Mo.
DC
2.1 - Version
anglaise, PDF 2,2 Mo
DC
3 - Les
modes de perception de fonds afin de financer
la future politique de gestion des matières
résiduelles au Québec - déposé
par le Front commun québécois
pour une gestion écologique des déchets
lors de la séance du 28 octobre 2003, à
13 h 30, à la Ville de Laval, PDF 28
Ko
DC4 - Les
comités de vigilance liés
aux installations d'élimination
des déchets
au Québec: Bilan et perspectives - déposé
par le Front commun québécois
pour une gestion écologique des déchets
lors de la séance du 28 octobre 2003, à
13 h 30, à la Ville de Laval, PDF 150
Ko
DC
5 - Documents
déposés
par monsieur Guy Garand, CRE-Laval lors de
la séance
du 28 octobre 2003, à 9 h 30, à la
Ville de Laval
- DC
5.1 - Lettre
du ministre André Boisclair
envoyée à monsieur le
maire Gilles Vaillancourt en date du
17 décembre
2002 et avis gouvernemental en vertu
de l’article
56.4 de la Loi sur l’aménagement
et l’urbanisme, PDF 346 Ko
- DC
5.2 - Pro
Vaillancourt, La Force de Laval, Programme électoral
2001, p. 3. et Le Parti Pro des Lavallois,
lettre de monsieur
André Boileau et engagements électoraux,
PDF 412 Ko
- DC
5.3 - Conseil
Régional de Développement
de Laval, Plan stratégique 2000-2005,
Novembre 2000, p.19, PDF 276 Ko
- DC
5.4 - Les
notes d’une allocution du ministre
de l’Environnement,
monsieur Thomas J. Mulclair, au colloque des élus de la CMM, 10
0ctobre 2003, PDF 686 Ko
- DC
5.5 - CYCLUS,
La tarification des déchets. Un
moyen à envisager
pour atteindre des objectifs fixés, vol. 10, no 1, avril 1999,
8 pages, PDF 1,3 Mo
DC
6 - Documents
déposés par monsieur Pascal Bigras,
Nature-Action Québec lors de la séance
du 28 octobre 2003, à 13 h 30, à la
Ville de Laval
- DC
6.1 - Guide
d’implantation de l’herbicyclage.
Projet herbicyclage partenariat avec la MRC
Roussillon, le 20 octobre 2003, 19 pages,
PDF 2,3 Mo
- DC
6.2 - MUNROE,
Glenn, User-Pay Systems for Solid Waste Management
in Canadian Municipalities,
September 1999, ICRR Press, Toronto, Ontario,
61 p. ISBN : 1-95469-70-8, Prix : 30.00 $
(à l’exclusion
des taxes). Table des matières. Le
document peut être consulté au
secrétariat
de la commission PMGMR, PDF 216 Ko
- DC 6.3 - Trousse
d’information sur Nature-Action
Québec. Ce document peut être
consulté au secrétariat de
la commission PMGMR et sur le site de Nature-Action
- www.nature-action.qc.ca
DC
7 - Document
déposé par
monsieur Karel Ménard, FCQGED lors de
la séance
du 28 octobre 2003, à 19 heures, à la
Ville de Laval. Plan de gestion
des matières
résiduelles. État d’avancement
des plans de gestion, PDF 35 ko
DC 8 - Documents
déposés par
madame Louise Fecteau, Gaïa environnement
inc. lors de la séance du 28 octobre
2003, à 13 h 30, à la Ville
de Laval
DC
9 - Documents déposés
par monsieur Charles Tremblay, Matrec-Sita
lors
de la séance du 28 octobre 2003, à 19
heures, à la Ville de Laval
- DC
9.1 - BÉGIN,
M.-J. et RICARD, P., Gestion intégrée
des déchets
domestiques : Intérêt de la
population de la MRC du Haut-Richelieu, Synthèse,
Bureau d’Études socio-graphiques
inc., novembre 1994, 17 pages + annexes,
table des matières. Ce document peut être
consulté au secrétariat de
la commission PMGMR, PDF 164 Ko
- DC
9.2 - COURNOYER,
M.S., Analyse technico-Économique
sur le tri et le compostage, Rapport synthèse,
avril 1994, 82 pages + annexe, extrait. Ce
document peut être consulté au
secrétariat de la commission PMGMR,
PDF 379 Ko
DC10 - Document
déposé par monsieur
Bruno Cloutier, le 30 octobre 2003, à 19
heures, à la Ville de Lorraine. Ce document
peut être
consulté sur le site du BAPE :
www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/LES-lachenaie/documents/liste_documents.htm#DT11-1,
PDF 196 Ko
DC 11 - Documents
déposés par
Karel Ménard, FCQGED, lors de la séance
du 4 novembre 2003, à 19 heures, à la
Ville de Charlemagne
DC
11.1 - Chronologie
du projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement
sanitaire d'Intersan à Sainte-Sophie,
PDF 37 Ko
DC
11.2 - Demande
d'Intersan inc., en date du 3 octobre 2003, à la
commission de protection du Territoire agricole.
(Ce document est déposé par
le FCQGED au nom de la coalition Laurentienne
pour une gestion régionale des déchets
(CLGRD)), PDF 105 Ko
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