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Actualités

Résultat(s) 1 à 8 sur 8 dans les actualités.

28 avril 2011
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Proposition de critères pour l’identification, la protection et la mise en valeur des paysages d’intérêt métropolitain et pistes de réflexions pour l’élaboration d’une stratégie récréotouristique.

28 avril 2011
PDF 498 Ko

Proposition de critères pour l’identification, la protection et la mise en valeur des ensembles patrimoniaux d’intérêt métropolitain et pistes de réflexions pour l’élaboration d’une stratégie récréotourisque.

12 janvier 2011
PDF 98 Ko

Le 15 décembre 2010, le gouvernement du Québec adoptait le décret 1183-2010 qui établit les conditions et les modalités de versement de la nouvelle taxe sur l’essence perçue depuis le 1er mai 2010, pour les exercices financiers 2010 et 2011, conformément aux règles de partage approuvées dans le nouveau cadre financier de la CMM de février 2010.